Démarches
Demander un permis de construire
R_Demander un permis de construire
Demander un permis de construire
Consulter le plan cadastral
R_Consulter le plan cadastral
Consulter le plan cadastral
Consulter les autorisations d'urbanisme
R_Consulter les autorisations d'urbanisme
Consulter les autorisations d'urbanisme

Liste des demandes d'autorisation d'urbanisme

En application du Code Général des Collectivités Territoriales, la Ville de Champigny-sur-Marne met à la disposition de ses administrés la liste des demandes d'autorisation d'urbanisme.

 

  • Liste des décisions
  • Liste des avis de dépôt
  • Récépissé de déclaration IOTA et arrêté de décision
  • Liste des avis de dépôt
  • Liste des décisions
Liste des décisions

Autorisation d'urbanisme : Listes des décisions 22/11

Liste des décisions - 22_11_2023.pdf 122.78 Ko
Liste des avis de dépôt

Autorisation d'urbanisme : Listes des avis de dépôt 22/11

Liste des avis de dépôt - 22_11_2023.pdf 136.9 Ko
Récépissé de déclaration IOTA et arrêté de décision

Retrouvez le récépissé de déclaration IOTA et arrêté de décision ci-dessous

2023 : Arrêté n° 9 - PERMIS DE CONSTRUIRE

ArreteFavorableChy-11-01-2023_ IOTA.pdf 267.8 Ko

Récépissé - déclaration IOTA

fichierAccuseReception IOTA.pdf 14.38 Ko
Liste des avis de dépôt

Avis de dépôt

Liste des décisions

Décisions

Partager cette page :

Partager sur FacebookPartager sur LinkedInPartager sur TwitterPartager par mail